Récemment, TikTok Shop a publié un guide de conformité urgent destiné aux vendeurs de sa plateforme, axé sur la nouvelle réglementation sur les batteries de l'Union européenne qui entrera pleinement en vigueur le 18 août 2025. Ce guide fixe des échéances claires et des procédures opérationnelles pour les vendeurs commercialisant des batteries ou des produits contenant des batteries sur le marché de l'UE. Les vendeurs qui ne se conforment pas dans les délais s'exposent à des conséquences graves, allant du déréférencement des articles à la fermeture de leur boutique.

Cela reflète non seulement l'attitude proactive de TikTok Shop pour se conformer à la réglementation, mais souligne également la tendance croissante des plateformes de commerce électronique mondiales à renforcer la gestion de la conformité des vendeurs.

Source : Internet

I. Exigences clés de conformité publiées par TikTok Shop

Selon le Guide de conformité pour la nouvelle réglementation sur les batteries de l'UE publié par TikTok Shop, les exigences clés sont claires et urgentes :

Vendeurs concernés : tous les vendeurs sur la plateforme TikTok Shop qui vendent des batteries indépendantes ou des produits contenant des batteries (tels que les appareils électroniques, les outils électriques, les jouets, etc.) destinés au marché de l'UE.

Obligations principales : avant le 18 août 2025, les vendeurs doivent avoir complété l'enregistrement de conformité en vertu de la réglementation sur les batteries dans le cadre du régime de Responsabilité Élargie du Producteur (REP) applicable dans chaque pays/membre de l'UE.

Action de la plateforme : après avoir terminé l'enregistrement, les vendeurs doivent soumettre un numéro d'enregistrement REP valide via le "portail de conformité" désigné par TikTok Shop.

Conséquences sévères : pour les vendeurs qui n'ont pas complété l'enregistrement et soumis un numéro d'enregistrement REP valide avant la date limite, TikTok Shop prendra des mesures coercitives, notamment :

Déréférencement des produits non conformes concernés ;

Suspension ou interdiction permanente des droits de vente de la boutique concernée.

TikTok Shop souligne que ce numéro d'enregistrement REP est le "passeport" pour la circulation légale des produits sur le marché de l'UE ; son absence signifie une perte d'accès de base au marché. À un peu plus d'un mois de l'échéance du 18 août, les vendeurs doivent agir immédiatement, examiner les procédures, préparer les documents nécessaires et s'assurer de finaliser les étapes de conformité dans les délais.

Source : TikTok Shop Learning Center

II. Alignement des plateformes, application rigoureuse de l'UE

Cette action de TikTok Shop n'est pas un cas isolé, mais s'inscrit dans un mouvement coordonné des grandes plateformes de commerce électronique pour se conformer à la réglementation de l'UE.

Amazon avait déjà envoyé des exigences quasi identiques à ses vendeurs de l'UE dès juillet 2023 : tous les vendeurs de batteries individuelles ou de produits contenant des batteries vendus sur le marché de l'UE doivent avoir complété l'enregistrement REP et soumis un numéro d'enregistrement avant le 18 août 2025, sous peine de suspension des ventes.

Source : Amazon

L'alignement des deux géants du e-commerce s'explique par le caractère contraignant de la réglementation européenne et sa tradition d'application :

Objectif de la réglementation : la nouvelle réglementation sur les batteries de l'UE (principalement basée sur la Directive sur les batteries et ses amendements) vise à renforcer la responsabilité environnementale des producteurs (REP), exigeant qu'ils prennent en charge la collecte, le traitement et le recyclage des batteries afin de réduire la pollution environnementale.

Sévérité de l'application : l'UE est réputée pour sa régulation stricte dans les domaines de l'environnement et de la sécurité des produits, avec une politique de "tolérance zéro" envers les infractions. Dès qu'un produit non conforme est détecté, les autorités de l'UE peuvent rapidement prendre des mesures de déréférencement ou de rappel.

Traçabilité et lourdes sanctions : les contrevenants s'exposent non seulement à des pertes liées au déréférencement des produits, mais aussi à des poursuites rétroactives, devant assumer des coûts élevés de collecte et de traitement, ainsi que des amendes substantielles (généralement calculées en pourcentage du chiffre d'affaires, pouvant atteindre un montant considérable). Toute tentative de jouer sur les délais peut entraîner des pertes bien supérieures à la valeur des produits.

Par conséquent, les vendeurs doivent prendre au sérieux le guide de TikTok Shop, en étudier attentivement les exigences spécifiques, et s'assurer d'une compréhension claire et précise des normes de sécurité des produits, des preuves de conformité (telles que la certification CE, etc.) et des procédures de surveillance du marché ultérieures, afin d'éviter toute non-conformité due à une méconnaissance.

Source : flash battery

Conclusion : adopter proactivement la conformité, clé du succès

L'échéance du 18 août 2025 de la nouvelle réglementation sur les batteries de l'UE sonne l'alarme pour les vendeurs transfrontaliers concernés. Les avis stricts de TikTok Shop et d'Amazon, ainsi que les cas croissants de fermetures de boutiques, d'amendes colossales et même de sanctions pénales à l'échelle mondiale, envoient un signal clair : dans le contexte actuel de réajustement profond du commerce mondial, la conformité est le socle incontournable du commerce électronique transfrontalier.

Dans la seconde moitié de la compétition mondiale du e-commerce transfrontalier, la capacité de conformité est en soi un avantage concurrentiel clé. Seuls ceux qui adoptent proactivement les règles et intègrent la conformité comme moteur de développement pourront gagner la confiance du marché et parvenir à une expansion mondiale durable. L'épreuve de la nouvelle réglementation sur les batteries de l'UE n'est qu'une étape importante dans ce long chemin de conformité.